Jean-Louis Courtoux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis COURTOUX
président de la chambre d'agriculture de Haute-Marne
Objet:
au Conseil national de l'air
4°
représentants des professionnels
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000024327415
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2011
10/07/2011
De:
Jean-Louis Courtoux
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2008
05/07/2008
De:
Jean-Louis Courtoux
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:
M. Philippe Baudet
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000018277071
(source JORF)
nomination
13 Mars 2008
13/03/2008
De:
Jean-Louis Courtoux
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels
Région Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:
M. Francis Verita
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000779924
(source JORF)
nomination
24 Septembre 2002
24/09/2002
De:
Courtoux (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Remplace:
M. Legras (François)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000592600
(source JORF)
nomination
08 Janvier 2002
08/01/2002